Présentation de la marque Terres du Pays d'Othe OTHENTIQUEMENT Bio
Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par Terres du Pays d'Othe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Terres du Pays d'Othe OTHENTIQUEMENT Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-11 du 16 mars 2018.
Le déposant est Terres du Pays d'Othe domicilié(e) 4 rue de la serre - 89190 - PONT SUR VANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Terres du Pays d'Othe, Monsieur Dominique GOFFART domicilié(e) 4 rue de la serre - 89190 - PONT-SUR-VANNE - France.
La marque Terres du Pays d'Othe OTHENTIQUEMENT Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Terres du Pays d'Othe - 4 rue de la serre - 89190 - PONT SUR VANNE - France
Association Terres du Pays d'Othe, Monsieur Dominique GOFFART - 4 rue de la serre - 89190 - PONT-SUR-VANNE - France
Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Inscription le 27 décembre 2018 - Retrait partiel n°743993 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-27
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Tous ces produits sont issus d’une production bio ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; Tous ces produits sont issus d’une production bio ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages; Tous ces produits sont issus d’une production bio ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool; Tous ces produits sont issus d’une production bio ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; Tous ces produits sont issus d’une production bio ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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